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JARRIER

Municipalité/Création d'un nouveau cimetière

Création d'un nouveau cimetière

Ouverture d'une enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique conjointe à une enquête parcellaire.

Documents nécessaires à l'enquête
Dossier d'enquête préalable à la DUP - Notice explicative

1071 ko - Dernières modifications : 01/02/2018

Création d'un cimetière - Etat estimatif des dépenses

154 ko - Dernières modifications : 05/02/2018

Avis du Domaine sur la valeur vénale de la parcelle ZX 59

348 ko - Dernières modifications : 05/02/2018

Etat parcellaire

94 ko - Dernières modifications : 01/02/2018

Plan d'implantation des sondages

509 ko - Dernières modifications : 05/02/2018

Plan de masse du nouveau cimetière

699 ko - Dernières modifications : 04/04/2016

Plan cadastral

42 ko - Dernières modifications : 12/02/2018

Plan de zonage du PLU

395 ko - Dernières modifications : 03/04/2017

Avis hydrogéologique

316 ko - Dernières modifications : 28/12/2015

Rapport de l'étude géotechnique

1711 ko - Dernières modifications : 26/10/2015